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Selon la réglementation européenne, les obligations d’enregistrement peuvent être doubles : opérateur et/ou UAS. Ici nous traitons des obligations d’enregistrement des UAS.
Si vous êtes propriétaire d’un UAS de plus de 800g enregistré sur la plateforme d'enregistrement et de gestion des télépilotes de drone , vous avez normalement déjà enregistré celui-ci et vous n’avez rien d’autre à faire.
Si votre UAS UAV RPAS DRONE est équipé d’un système de signalement électronique, vous devez également l’enregistrer, même si masse est inférieure à 800g. Notez que ce sera le cas des UAS UAV RPAS DRONE de classe C1, dont la masse peut descendre jusqu’à 250g.